Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOLEA
/
Domaine l'Acella
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine l'Acella
SOLEA

Numéro de dépôt :
4511649
Date de dépôt :
29/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2028
Domaine l\'Acella de SOLEA

Présentation de la marque Domaine l'Acella

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2018 par SOLEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine l'Acella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est SOLEA domicilié(e) Domaine de Pinia - 20240 - Ghisonaccia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEA, Monsieur Jean FERNANDEZ domicilié(e) Domaine de Pinia - 20240 - Ghisonaccia - France.

La marque Domaine l'Acella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine l'Acella arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

SOLEA a également déposé les autres marques suivantes : Solea'Bio , SOLEA


SOLEA - Domaine de Pinia - 20240 - Ghisonaccia - France


SOLEA, Monsieur Jean FERNANDEZ - Domaine de Pinia - 20240 - Ghisonaccia - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; malt ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.